La justice
La justice et le droit c’est pas la même chose. La justice est pas seulement un mot politique mais aussi un terme idéal pour désigner un état de la société dans lequel les gents auraient peut être des droits différents. Cette justice ne correspond pas toujours a celle rendue par les autorités judiciaires.
Dans le domaine du droit cependant, la justice est l’organisation qui vise a résoudre des litiges juridiques. Donc c’est l’ensemble des autorités étatiques qui interprètent l’ensemble des règles de droit et mettent fin aux litiges. Quand on dit qu’un tribunal rend la justice on veut dire qu’il a déduit des règles de droit une solution, mais pas nécessairement une décision juste qui correspond au sentiment de justice du peuple. L’État demande d’appliquer le droit tel qu’il existe et pas de se conformer a l’idéal de justice général qui peut exister au sein d’une population.
Exemple:
Le monopole étatique
C’est seulement l’État qui peut appliquer la justice dans des litiges, ceci n’a pas toujours été comme ça. La justice judiciaire n’était auparavant plus qu’une mère alternative, étant possible pour les individus de solutionner leur litiges juridiques eux mêmes. Exemple: Dans le cas d’un meurtre deux familles pouvaient fixer des réparations et rester chill entre elles.
Il y existait aussi la justice privée, des personnes auxquelles on pouvait faire appel pour faire la justice:
Dans nôtre état de droit ce type de pratiques est interdit est tout le monde est garanti de l’accès à un juge pour tout litige juridique. La justice/satisfaction on peut seulement l’obtenir à travers de l’État, qui possède le monopole de la justice. On peut repousser l’attaque de l’assaillant, mais on ne vas pas le juger ni appliquer le droit (comme exemple).
Comme on la mentionné auparavant, toutes les personnes ont accès à un tribunal:
La propre convention européenne des droits de l’homme garantit ce droit:
Donc les états ayant signé cette convention doit créer suffisamment de tribunaux pour garantir ces droits et éviter que les citoyens doivent exercer eux mêmes la justice.
La sanction
Violer les règles du droit doit entraîner une violation. Si la majorité des gens s’efforcent pour les respecter, des violation apparaissent fréquemment. Les tribunaux doivent être capables d’observer cette violation et en tirer des conséquences.
- Dans le droit privé: annulation du contrat, obligation de fournir une prestation, obligation de réparer un dommage, etc.). Si le tribunal peut constater que la violation d’un contrat de droit privé a entraîné un dommage sur un personne, celui qui l’a causé doit payer.
- Dans le droit public (intervention de l’État pour forcer l’individu à respecter la loi, pour rétablir la situation licite). Par exemple, si je ne paie pas mes impôts l’État les prendra par la force.
- Le droit pénal: peines monétaires ou de privation de liberté.
Ces sanctions peuvent ce superposer, de manière cumulative dans un seul litige (on peut violer des différents règles appartenant à des différents domaines du droit).
Juridiction
Elle est un organe (juge/tribunal) chargé de dire le droit (appliquer les règles de droit pertinentes dans un cas particulier). C’est à elle que les personnes dans un litige recourent pour procéder selon la loi.
La juridiction contentieuse tranche les litiges entre parties dans le cadre d’un procès. Un tribunal peut s’occuper du futur juridique d’une seule personne, mais le terme juridiction contentieuse est seulement utilisé dans un conflict entre deux personnes ou plus.