Formes étatiques
Dans les états démocratiques actuels il y a diverses formes principales d’organisation:
L’État unitaire centralisé
Il y a un territoire national unique, pas un agrégat de différentes entités, géré par un pouvoir central. Il peut y exister différentes circonscriptions administratives mais toutes elles ont un lien direct au pouvoir centrale et appliquent ses décisions. Donc il y a un seul echelon du pouvoir qui impose sa volonté à tout le territoire. L’État détient l’intégralité des pouvoirs publics, pas d’intermédiaire entre l’État et les citoyens ni entre (par exemple) la législation et l’application de ces lois.
Ceci est typique dans des territoires d’une forte homogénéité culturelle et linguistique, même religieuse, comme le Japon qui est un petit archipel. Le Portugal est aussi similaire, même s’il reconnaît quelques status spéciaux.
Dans cette organisation tous les citoyens sont traités exactement de la même manière.
L’État décentralisé ou régional
L’État renonce a son monopole décisionnel. Il y a toujours un pouvoir central, qui délègue une partie de ses compétences à un echelon inférieur: les collectivités territoriales.
Comme ça il y a un rapprochement du pouvoir et les citoyens. Les agents qui commandent ces collectivités territoriales sont élus par le peuple régional. Elles doivent respecter l’État central et sa loi mais peuvent la spécifier pour leur région.
Ceci est commun dans des pays qui ont une diversité régionale élevée, qui ont décidé que c’était pas la meilleure idée de donner tout le pouvoir a l’État centrale du point de vue de ces régions.
Cette décentralisation est faible puisque ces collectivités dependent financièrement de l’État central et doivent conformer ses lois a la sienne. De la même manière, les collectivités peuvent juste gouverner dans quelques domaines spécifiques.
Exemple: La France, qui avant était centralisée, où les élus de ses collectivités territoriales peuvent prendre des décisions meilleures pour leur régions tout en respectant la loi centrale.
En Italie, toutes les collectivités n’ont pas la même autonomie (comme dans l’Espagne avec Le P.B). Ceci entraîne une décentralisation plus forte. C’est plus commun dans des pays qui se sont unifiés tardivement et sont diverses (le cas de l’Italie).
Ce système est pratique, surtout après la WW2, pour empêcher la concentration de pouvoir dans l’État central. Après le conflict on a essayé de donner aux pays ce système de gouvernance.
Dans la politique étrangère, l’environment, etc; l’État centrale agit. Mais dans le domain de commerce et la législation plus spécifique c’est les représentants régionaux qui agissent. Très forte décentralisation, les représentant régionaux peuvent même influencer dans le pouvoir présidentiel et les elections italiennes.
Confédération d’États
Presque extinct de nos jours, la Suisse l’est/était a la base. Elle est une pluralité d’États souverains qui nouent une alliance permanente entre eux pour créer une organisation qui est elle-même une personne internationale (elle naît d’un traité international historiquement de caractère militaire). Mais les États gardent tout leur pouvoir.
Normalement c’est des états petits, mais dans le cas des alliances économiques sans tellement de perte de souveraineté comme l’UE ça peut être des grands états. Pour prendre des décisions on a besoin de l’unanimité. Pour le plan international et du point de vue des autres états l’état supranationale prend une forme unique pour représenter toute la confédération.
L’UE n’est pas vraiment ni confédération ni fédération, elle est dans le milieu de cette transformation traditionnelle.
L’État fédéral
Historiquement c’est les USA qui ont été le berceau de ce système. Les colonies américaines ont crée cet état après une confédération post-guerre d’indépendance qui ne marchait pas trop pour prendre des décisions.
Il y a l’État fédéral et les entités fédérées (deux niveaux de décision politique). Le principe ce que ces dernières entités fédérées conservent leur indépendance au maximum (principe d’autonomie). Cependant il y a un mouvement naturel vers la centralisation.
Un autre principe de ce système est celui de superposition. Les entités fédérées sont souveraines mais elles doivent renoncer a une partie de leur souveraineté pour que l’État fédéral puisse exister. Lorsqu’il prend une décision, elle s’impose aux entités fédérées. Mais il y a aussi une certaine participation (principe de participation), les fédérées peuvent influencer l’état fédéral. Dans le parlement fédéral on trouve souvent une chambre composée par des représentants des entités fédérées.
Exemple: Allemagne
Dans le cas de l’Allemagne celle ci c’est unifié tardivement→ confédération courte→ fédération allemande. Comme on peut observer, l’Allemagne ne peut pas être réorganisée. Il doit rester une fédération, pour éviter les événements pre-WW2 une autre fois.
Divers régimes politiques
Monarchie constitutionnelle et parlementaire
Constitutionnelle
Beaucoup de pays européens le sont, puisqu’ils étaient des monarchies strictes avant. Dans ce type de régime le parlement détient le pouvoir politique prépondérant. Le rôle du monarque est purement représentative vis à vis de l’extérieur, résiduel. Ceci est constitutionnel puisque c’est la constitution qui lui reconnaît la posibilité d’exister, et pas une justification arbitraire comme dieu.
Exemple: Le UK dans lequel le pouvoir détenu par le roi et minimal, ils ne prennent pas le grandes décisions qui concernent le pays. Dans l’Espagne, pour donner un autre exemple, on reconnaît le caractère symbolique du roi qui est juste un symbole de l’unité et la permanence de l’État dans une forme tutélaire.
Parlementaire
Le pouvoir exécutif depend du parlement, ceci cause une faible separation des pouvoirs. L’exécutif propose souvent des projets de loi au parlement. Le gouvernement dépend du parlement, il sont liés dans un projet commun. Il est nécessaire d’obtenir une majorité dans le parlement. Le parlement peut en tout moment décider de le renverser et trouver un autre qui satisface la majorité des parlementaires.
Ceci peut déboucher dans une instabilité politique quand les votations rendent difficile trouver une majorité, on peut avoir une période sans gouvernement où des gouvernements sont constamment renversés. Pour assurer que le pouvoir est continu même dans ce système, on utilise un pouvoir exécutif bicéphale (president/chancelier). Dans l’UK on a un premier ministre qui change assez rapidement mais on a le monarque qui même dans les périodes de trouble politique il reste comme une figure stable. En Italie par exemple on a le président de la république (pas trop connu qui n’exerce pas un pouvoir au delà de la représentation) il reste une figure plus durable.
Exemple: L’UK historiquement à été le grand modèle envers lequel se sont tournés beaucoup des pays pour instaurer ce type de régimes. Le pouvoir de l’UK pour de développer à donné de la foi pour donner du pouvoir a un parlement dans d’autres pays. Ce type de régime est aussi présent en Italie, où le parlement doit en quelque sorte donner ça benediction au nouveau gouvernement.
Régimen présidentiel
Un président avec le pouvoir prépondérant qui gouverne le pays et dont ça légitimité dépend du suffrage universel et pas du parlement. L’USA est souvent considéré le modèle mais le président n’est pas élu au suffrage direct mais par des grands électeurs. Cependant l’élection présidentielle est la plus importante et décisif.
Dans ce régime le président est le chef de l’État et du gouvernement. Il y a une séparation du pouvoir exécutif et législatif très forte, puisqu’il faut éviter que l’exécutif prenne le pas sur tous les autres pouvoir puisqu’il dispose d’une légitimité très grande.
Le parlement a l’initiative des lois, pas le président. Cependant, il peut utiliser le veto pour s’opposer à une loi. Néanmoins, celui ci peut se voir surmonté dans quelques conditions. Le parlement ne peut pas être dissout par le président, ni a l’inverse puisque son pouvoir émane du peuple. Il y existe quand même des mécanismes d’urgence pour faire face à des conduites inadmisibles. Dans l’USA ceci est l’impeachment, mais en pratique il est quasiment impossible de la faire aboutir puisque les procédures est conditions sont très lourdes. De toute façon ceci est prévu pour renverser la corruption et pas à cause d’un désaccord entre le président et le parlement.
Régime mixte (semi-présidentiel)
On trouve un cocktail du régime parlementaire et présidentiel. On accord un pouvoir assez important au parlement. On a un pouvoir stable dans l’exécutif (président élu par le peuple) mais qui dépend du parlement. La séparation du pouvoir n’est pas si forte comme dans le régime présidentiel.
Exemple: La France avec un président élu par le peuple donc avec une grande légitimité mais dépendant du parlement. Il peuvent être renversés par lui, par une motion de censure.