Différences
Distinctions principales
Systèmes majoritaires (SMDs→ Single Member Districts)
- Scrutin majoritaire à un tour (Pluralité).
- Vote alternatif.
- Scrutin majoritaire à deux tours (France).
C’est le système le plus ancien, dans lequel il y a un siège par district (circonscription). Le vainqueur de ce district obtient le siège, les autres rien. Finalement, pour gagner il faut une pluralité (USA, UK) ou aussi une majorité (FR dans son second tour). Comme la Suisse, beaucoup de pays ont eliminé ce système après la WW1. Cependant beaucoup de pays anglophones comme le Canada l’ont gardé.
Systèmes proportionnels (Scrutin proportionnel plurinominal)
- Représentation proportionnelle à scrutin de liste.
- Proportionnalité mixte (Allemagne).
- Vote unique transférable (Irlande).
Ce système a été introduit principalement après la WW2. On donne plusieurs membres par district (Suisse: UR, OW, NW, GL, AR, AL: 1 siège, ZH: 35 sièges). Il y a des cas extrême dans lesquels il y a un seul district à échelle nationale (Israël, NL). Les partis obtiennent des sièges proportionnellement à leurs votes (dans chaque district, par exemple chaque canton). Différentes formules de répartition des sièges (Sainte-Laguë, D’Hondt, etc).
Impacts
Proportionnalité
Une différence qui est déjà dans leur nom:
- Représentation proportionnelle: la part de sièges d’un parti au parlement est (grosso modo) proportionnelle à sa part de votes.
- Système majoritaire : forte disproportion entre les votes et les sièges, Le plus grand parti est généralement fortement surreprésenté (parce qu’il gagne de nombreuses circonscriptions), tandis que les autres partis sont sous-représentés.
- Exception:
- Les systèmes bipartites purs peuvent finir par être assez proportionnels (50 % des voix→ 50 % des sièges pour chaque parti). Comme dans les USA.
La disproportionnalité dans l’UK:
Système de partis sous le régime majoritaire
Selon la loi de Duverger, les systèmes majoritaires ont tendance à avoir des systèmes à deux partis. Ceci à cause de la disproportionnalité, il n’y a pas de place pour plus de partis. Les partis qui obtiennent des votes mais pas de sièges vont pas survivre, les gents ne vont plus les voter.
Il y a néanmoins une exception, ou plutôt une modification. Par exemple, en Écosse on a un système de bipartisme avec le Parti National pour l’Écosse et à la fois le système biparti au niveau de l’UK avec la Labour Party et les conservateurs.
Cette loi repose sur deux effets mécaniques débouchés de ce système:
- Le fait que ce système débouche en un seuil minimum pour obtenir plus que 0 ou quelques sièges. Dans l’UK 2024: (Parti) Réforme: 14% des votes, 1% des sièges; Verts: 7% des votes, 1% des sièges.
- L’effet psychologique qui fait que les électeurs ne veulent pas gaspiller leur vote en un parti qui ne vas obtenir un siège, ou qui obtiendra un très petite représentation.
Le cas du parti québécois
En Canada le bloc québécois- qui participe seulement aux élections à travers des provinces du Québec- obtient plus de sièges que d’autres partis similaires comme le nouveau parti démocratique puis qu’il a des régions à lui, où il gagne toujours.
Système de partis à la représentation proportionnelle
Les systèmes de représentation proportionnelle ont tendance à être multipartites. Dans ces systèmes le rôle des quorums formels ou informel est vital:
- Quorum formel/ légal: les sièges sont attribués uniquement lorsqu’un parti obtient un certain nombre de votes, par exemple 4 % (Autriche), 5 % (Allemagne) ou 7 % (Turquie). Les personnes ne vont pas voter pour un parti avec moins de votes que ceux du seuil pour pas le gaspiller.
- Quorum effectifs/ naturel: Le nombre de sièges par circonscription constitue un quorum efficace. Par exemple, en Irlande : 3 à 5 sièges par circonscription, quorum effectif d’environ 10 %. Si le quorum est très bas (Pays-Bas: 0,6%): le nombre de partis au parlement peut être extrêmement élevé.
Structure du gouvernement
- Les systèmes majoritaires mènent normalement à des gouvernements à parti unique : le parti qui remporte les élections obtient généralement la majorité des sièges (UK, CAN).
- La représentation proportionnelle mènent normalement à des gouvernements de coalition de deux partis ou plus.
Systèmes gouvernementaux
Distinction fondamentale
Comment le chef de l’exécutif est-il élu?
- Le présidentialisme: Élu par la population, pas désélectionnable.
- Parlementaire: Élu par le parlement, désélectionnable par le parlement.
Présidentialisme
Élections séparées pour chaque organe (législatif et exécutif). Le président est élu directement, il est le chef du gouvernement et de l’État (République). Il nomme les ministres, qui sont responsables envers lui.
Le Président est indépendant de la majorité parlementaire, qui est élue séparément (double légitimité) par le peuple. La durée des mandats du président et du parlement est fixée.
Séparation des pouvoirs
Idée fondamentale: séparation des principales fonctions de l’État, checks and balances (système introduit dans les USA après la revolution Américaine):
- L’exécutif et le législatif sont élus directement et séparément → les deux ont une légitimité démocratique directe.
- C’est le législatif, et non l’exécutif, qui introduit les lois.
Il est possible que le parti du président dispose également d’une majorité au parlement. Si ce n’est pas le cas, le gouvernement sera divisé (très courant aux USA mais rare en France- avant la situation de dissolution de l’assemblée de Macron- où il y a de la cohabitation pour gouverner et élire le premier ministre). Il y a quand même une preoccupation de gridlock ou blocage.
Le cas de France
En réalité, France n’est pas un régime présidentiel mais semi-présidentialiste:
En France le mandat du parlement n’est pas fixé comme celui du président, qui peut à tout moment le dissoudre.
Le parlementarisme
Séparation du chef de gouvernement et du chef d’État (en grande partie cérémoniel). Le Premier Ministre est élu par le Parlement, le seul organe directement élu. Le Parlement peut être dissous et des nouvelles élections peuvent être organisées. Exemple: Allemagne, où on peut prédire les prochaines élections mais sans être vraiment sûrs.
Dans le système parlementaire l’idéal c’est pas séparer, mais fusionner les pouvoirs. Seul le législatif est élu directement, l’exécutif est issu du législatif. Les lois émanent de l’exécutif et sont présentées au parlement par le gouvernement. Dans de nombreux systèmes (pas tous), le PM -et parfois les membres du cabinet - doit être membre du parlement.
Ceci ne fait pas de ce régime un système moins démocratique, la séparation des pouvoirs n’est pas la seul essence de la démocratie.
Gouvernement minoritaire
Il est possible que le parti ou la coalition du premier ministre ne dispose pas de la majorité au parlement. Cet arrangement est plus fragile qu’un gouvernement divisé (en fonction des dispositions relatives au renversement d’un PM). En même temps, il y a un moindre risque de gridlock. Il y a des majorités changeantes avec chaque nouvelle élection.
Lien entre les systèmes électoraux et les systèmes de gouvernement
Scrutin
- La distinction entre le scrutin majoritaire et la représentation proportionnelle concerne les élections parlementaires.
Élections
Présidentiel
- Les élections présidentielles sont toujours majoritaires.
Parlementaire
- Les élections parlementaires dans un système présidentiel peuvent être majoritaires (États-Unis, France) ou proportionnelles (Brésil, France 1986)
Exemples
Force de l’exécutif
Le présidentialisme: L’exécutif n’a pas besoin de garder la “confiance” du parlement, il est donc assez indépendant.
- Il dispose d’une légitimité démocratique directe.
- Accès direct à la population.
Le parlementarisme : Les parlements sont parfois incapables de se mettre d’accord sur un gouvernement:
- La Belgique est restée sans gouvernement élu pendant 589 jours en 2010-11.
- L’Italie a eu 45 premiers ministres depuis la Seconde Guerre mondiale. Mais: Très fort si le gouvernement est majoritairement composé d’un seul parti (Royaume-Uni).
Résumé
- La différence entre les systèmes électoraux majoritaires et proportionnels.
- La différence entre les systèmes de gouvernement présidentiel et parlementaire.
- Les impacts sur la force des gouvernements.