Les risques sociaux
Cycle de vie
Le périodes de la vie et l’application de la sécurité sociale dans chacun :
Une grande connexion avec le travail est observable. Cela est très connecté au développement de ces lois, qui visaient la protection des travailleurs pauvres dès leur apparition.
Petit-à-petit ces protections ont été développées dans plusieurs pays au monde, mais certaines amélioration sont toujours nécessaires (other benefits) et pas mentionnés dans ces textes.
Définitions des autres risques et besoins (dépendance)
Ça s’applique à qui?
E.g.→vieux, handicapés physiques (pas tellement les mentaux), etc… Les enfants ne rentrent pas doctrinalement dans cette catégorie. Le système change beaucoup d’un pays à l’autre dans le domaine de la dépendance.
On associe cela à quoi?
On associe la dépendance à plein de besoin supplémentaires, qui différent beaucoup d’une personne à d’autre. C’est ici que la difficulté radique. C’est pas des besoins de santé, mais des besoins relatifs à une tiers-personne p.ex.
Qui assure cette couverture?
En tout cas la couverture est traditionnellement assurée par la famille, mais le changement des structures familiales ont changé considérablement. Maintenant ce réseaux devient de moins en moins fiable. Cela explique pourquoi, au début, on n’a pas considéré la dépendance comme un domaine méritant une branche autonome de la sécurité sociale.
Maintenant on a aussi des offres privées, mais cela est rare et coûteux. Les assureurs privés aiment avoir le contrôle sur leur profits et de prévoir ce qu’ils doivent couvrir. Non seulement sont ces personnes très coûteuses et à risque mais les nécessités peuvent beaucoup différer.
- Pas très effectif non plus, c’est pas tout le monde qui pense à une retraite où ils pourraient être dépendants. Donc il faudrait une obligation où une caisse étatique, p.ex.
- En plus c’est une question d’efficience. Une personne vieille qui s’opère et doit se reposer n’aura pas de possibilité de vivre seule et donc devra rester plus longtemps à l’hôpital→+ de coûts pour la société.
- Il y a aussi la question des soins de longue durée, comment les financer?
- Faire payer plus à ceux qui peuvent? Pas de solution claire en ce moment.
- Le système de santé actuel, en Suisse, supporte ces coût même s’il ne devrait pas ce qui augmente le coût du système actuel.
Perspective historique
On connaît ce besoin depuis longtemps quand même hein, dès 1944 c’est mentionné dans la Recommandation 67 de l’OIT.
Aussi mentionné postérieurement dans la CSE de 1996 (leur donner l’autonomie aussi tôt que les personnes le souhaitent) et la CDFUE de 2000/07 (faut donner des prestations dans des cas de dépendance). On a toujours su, et c’est de plus en plus actuel puisque notre population vieillit.
L’assistance (ou aidçe sociale) : le principe
Actualité
De nos jours l’aide aux familles est insuffisant et dans certains cas n’arrive même pas aux familles qui en ont besoin.
Les protections de sécurité sociale tournent souvent autour du travail et donc ils ne touchent pas certaines prestations→vont avoir besoin de l’aide sociale.
Droit
Plusieurs textes mentionnent un droit à l’assistance pour la maternité et l’enfance mais n’expliquent pas complètement comment l’assurer. Au fur et à mesure que l’histoire avance on change notre focus d’un groupe à l’autre. E.g. au début on commence avec la protection des femmes comme mères et après on passe à la protection d’une existence digne. Même la constitution de la CH cite de droit à lutter contre le menace de l’existence.
La sécurité sociale et les crises
Effet stabilisateur
On lutte contre ces 3 phénomènes mais on essaie de les prévenir aussi pour la majorité de la population. L’article de Ramesh explique la faiblesse de ces instruments face à des shocks comme une crise économique profonde→explosion du chômage, taux de pauvreté qui augmente, demande de prestations en hausse, etc… Comment réagir? L’article en tire certaines leçons de la crise asiatique du 97, qui n’ont pas nécessairement été appliquées lors des crises suivantes.
- Il convient de noter que c’est lors des crises que c’est le plus difficile de mettre en place des nouvelles protections. Si on veut emprunter on va probablement être contraints par le FMI et la BM qui ne vont pas nous faire confiance et donc nous forceront vers l’austérité→moins de dépenses pour la sécurité sociale.
- Des fois les prestations ne sont pas réclamées puisque les personnes n’ont pas suffisamment d’infos ou d’éducation pour les demander. C’est ces personnes là qui sont le plus affectées durant une crise.
Lors de la crise asiatique de 1997, les systèmes de protection sociale se sont révélés insuffisants face à l’effondrement économique. De nombreuses familles ont perdu leurs revenus du jour au lendemain. Cela a conduit à des conséquences sociales dramatiques, notamment le retrait des enfants de l’école faute de moyens pour payer les frais ou assurer leur alimentation. Cette situation a aggravé la pauvreté intergénérationnelle et montré l’importance d’avoir des filets sociaux en place avant la crise→des bourses ont été mis en place dans certains pays p.ex. mais cela il faut le faire avant!
Leçons tirées?
Pour Stiglitz c’est contradictoire que lors des dernières décennies on a affaiblit les stabilisateurs automatiques au lieu d’essayer de prévenir une nouvelle crise. Spécialement aux USA, où la sécurité sociale ne comprends pas du tout les 9 domaines de la C102 de l’OIT→ comme vu dans Séance 2, 3-Définition de la S.S. Trump veut même empirer cela et réduire encore plus la couverture maladie pour la partie la plus vulnérable de la population.
On observe aussi que le CE (responsable de l’emploi entre autres choses), même si l’UE n’a pas de coordination centrale pour la protection sociale, a demandé aux états d’étendre leurs programmes de protection sociale pour mieux faire face à ces shocks.
Cas : l’Islande
L’un des européens les plus affectés.
Ils ont augmenté les prestations chômage et ont essayé de réduire le taux d’inactivité. Ils ont crée de l’espace fiscal pour maintenir les prestations, mais c’est assez unique en Europe. L’austérité était la norme, ce qui a été catastrophique et n’a pas permis à certains états de se récupérer pour la crise du COVID-19.
La troïka européenne (CE, BCE, FMI) mettent de la pression pour que les pays soient austères.
Climat et pandémies
Actualité
On s’est rendu compte avec la crise climatique ou sanitaire que les risques changent et qu’il faut améliorer la protection sociale puisqu’elle représente un stabilisateur.
COVID-19
- E.g.→pendant le COVID-19 les gens travaillent à la maison et doivent y rester s’ils sont malades mais dans d’autres pays (hors CH, moins développés) c’est pas toujours possible de faire ça. Dans les économies où on peut pas, les personnes n’ont plus de revenu et c’est la catastrophe.
- À Genève même on a vu qu’il y avait pas mal de sans-papiers qui travaillaient en noir et n’étaient pas protégés (pas de diagnostique, ni de soins, ni de vaccins… contre productifs→des pays comme l’Espagne essaient de couvrir tous), même si on est plutôt organisés et dans la CH le chômage et ces phénomènes sont rares. Des fois ceux qui ne pouvaient pas s’isoler ben travaillaient parce qu’ils avaient pas d’autre choix et cela a difficulté le contrôle de la crise.
Changement climatique
On a cherche a prévenir la crise climatique, en réduisant les émissions dans les secteurs les plus polluants et adapter les systèmes comme les immeubles (panneaux solaires p.ex.). Aux 19ème siècle on commence à protéger les travailleurs pauvres, les familles… et aujourd’hui les plus vulnérables au changement climatique c’est pas forcément celles qu’on avait identifié avant. Il va créer des besoins (impacts directs et indirects) :
On a du mal à les associer aux risques qu’on connaît dans nos systèmes actuels. Là il y a tout le monde qui sera affecté. Il va falloir adapter notre compréhension des risques.
Obligations
Les états ont l’obligation de lutter contre ces risques, juridique et politiquement.
Juridique
C’est un droit individuel, contracté dans des conventions et traités contraignants. Beaucoup d’états respectent toujours les conventions mais si quelques uns qui étaient importants ne le font plus.
En ce qui concerne la croissance durable parallèlement à la justice sociale l’OIT devait soumettre un rapport sur ce thème, mais en ce moment on en parle pas tellement en le rapport a été plutôt petit et avec peu d’impact. La question sociale est attaqué, on est plus en 2020-22. Bientôt le Sommet sur la Protection Sociale (OIT novembre 2025) en parlera.
Normative (contraignant et pas contraignant)→ énonce des normes
On établit le droit à la sécurité sociale et à un niveau de vie suffisant, une protection est donc nécessaire.
P.ex.→ pour réaliser le droit aux soins de santé il faudra l’instauration d’un système de santé comme en Suisse.
Politique
Aussi les ODD!