Institutions internationales
Introduction
Les premières institutions
- 1865–1874: International Telegraph Union (maintenant: International Telecommunications Union, ITU); Universal Postal Union (UPU).
- 1899–1902: Conférence Internationale de la Paix de la Haye / Cour Permanente d’Arbitrage (CPA).
- 1919: Société des Nations (SdN); Organisation Internationale du Travail (OIT).
- Beaucoup de ces associations font maintenant partie du réseau onusien.
Un monde d’organisations
Sécurité
Conseil de Sécurité de l’ONU; Organisation du Traité de l’Atlantique Nord (OTAN); Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE); …
Économie
Organisation Mondiale du Commerce (OMC); Fonds Monétaire International (FMI); Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE); Union Européenne (UE); …
Développement
Banque Mondiale/BIRD; programmes onusiens (FAO; UNDP; UNCTAD); …
Autres
Cour Internationale de Justice de l’ONU (CIJ); Cour Pénale Internationale (CPI); Conseil de l’Europe; Programmes onusiens (UNEP; UNICEF; UNESCO; UNHCR); …
Légalisation
Dimensions
Indicateurs
- Obligation : explicitement contraignant; clause de sauvegarde; règles incitatives; recommandations; non contraignant.
- Précision : déterminant; marge d’interprétation; normes vagues; conformité indéfinissable.
- Délégation : application centralisée; arbitrage contraignant; médiation; forum de négociation.
Exemples
Questions
- Pourquoi les États déléguent leur souveraineté aux institutions?
- Comment les institutions affectent le comportement des États?
- Pourquoi les institutions varient?
Enjeux
Récapitulation : problèmes
Comme vu dans Séance 11-Coopération Internationale.
Obstacle : types de problème
Communication / Confiance
Chaque acteur ne peut pas faire mieux que ce qu’il attend de l’autre.
Distribution
Acteurs sont en désaccord et se montrent fermes quand l’issue mène à des gains inégaux.
Free-Riding
Les acteurs ne contribuent pas à un bien public tout en bénéficiant de la contribution des autres.
Obstacle : horizon temporel
Ombre du Futur: tentation de tricher diminue avec un horizon temporel plus long.
Obstacle : nombre d’acteurs
Coûts de transaction
Coûts de négociations; coûts de l’information; coûts d’application.
Postulat
Coûts de transactions et d’organisation collective augmentent avec la taille du groupe. Il est aussi plus difficile de surveiller les violations.
Implication
Coopération est plus facile dans des petits groupes que dans des grands groupes.
Institutions
Définition
Ensemble de règles (connues et partagées par la communauté) qui structurent les interactions de façon précise. Elles créent des attentes. Dans les RI il n’y a pas le gouvernement pour surveiller et mettre en oeuvre comme dans le droit interne, on a besoin d’une structure pour solutionner les problèmes de coopération.
Fonctions
- Établir des standards comportementaux.
- Réduire les coûts de transaction.
- Vérifier la conformité.
- Résoudre des conflits.
Exemple de digression : voyage à Zurich
Rencontrez votre ami/e à Zurich sans organisation préalable et sans communication. Où et quand est-ce que vous allez l’attendre? La majorité des personnes diraient : à la gare à 12h. Il y a des normes préétablies. C’est un peu comme la chasse au cerf.
Fonctions
Établir des standards
- Difficulté : application des règles par les participants; risque de différends sur les règles.
- Conséquence : cycles de punitions réciproques déclenchés par des violations mal perçues. La punition est après perçue comme violation, et une boucle infinie commence.
- Institutions : réduire l’ambiguïté; bien spécifier la coopération et la trahison.
Réduire les coûts
- Difficulté : il existe un nombre infini de règles (options) de prise de décision sur les options politiques.
- Conséquence : les coûts de tout initiative politique sont (trop) élevés.
- Institutions : systématiser la prise de décision (négociation plus faciles, etc), éviter les conflits, réduire les coûts d’interaction.
Vérifier la conformité
- Difficulté : connaissance du comportement réel des États participants.
- Conséquence : tentation de trahir sur des longues périodes.
- Institutions : recueillir de l’information sur les politiques des participants.
Régler les différends
- Difficulté : ambiguïté des règles; place à l’interpretation.
- Conséquence : cycles de punitions réciproques.
- Institutions : interprétation par une autorité indépendante; permettre le recours à des sanctions.
Résumé
- La coopération dépend des coûts de transaction, règles comportementales, la stratégie appropriée, information disponible et l’ombre du futur.
- Les institutions servent de forum de négociation, établissent des normes et standards, institutionnalisent la réciprocité, surveillent le comportement, lient les pays entre eux, augmentent le coût de trahison.
Exemples
Cooperation spatiale
International Telecommunications Union
- Objectif: coordination des activités dans le domaine de télécommunication.
- Forum : plateforme neutre pour les négociations entre états et entreprises.
- Standards→ recommendations sur :
- les standards techniques,
- l’allocation des fréquences radio,
- l’allocation des orbites.
Couche d’ozone
Protocole de Montréal (+Amendements)
- Objectif : réduction des émissions de CFC (et autres substances).
- Standards : directives obligatoires sur les limites de production et remplacements.
- Régime de Compensation : soutien financier pour pays de développement.
Sécurité collective
Nations Unies
Conclusion
